công game 123b

Product description



　　Code Programme

　　Programme

　　Code Mesure

　　Mesure

　　Dispositif

　　Déclinaison

　　Version Règlementaire

　　Version d'outil

　　Phase

　　Ordre

　　Libellé bloc

　　Libellé variable

　　DEFINITION

　　Référentiel

　　Longueur

　　Format (référentiel)

　　Type d'objet (référentiel)

　　Type de données (référentiel)

　　DON_Obligatoire O/N

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Montant du projet

　　2

　　Caractéristiques de l'investissement projeté

　　Libellé du matériel

　　Libellé libre permettant de donner des précisions sur l'investissement envisagé. N° de série, référence du matériel, caractéristiques techniques

　　60

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Zone de saisie

　　Alphanumérique

　　N

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Montant du projet

　　2

　　Caractéristiques de l'investissement projeté

　　Montant prévisionnel (euros HT)

　　Montant total de la dépense prévue pour le type d'investissement listé en euros HT. Ce montant est déterminé sur la base du/des devi(s).

　　12

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Zone de saisie

　　Monétaire

　　O

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Montant du projet

　　2

　　Caractéristiques de l'investissement projeté

　　Nature des investissements

　　Listes des investissement éligible par grandes catégories de matériel France entière. Tous les investissements ne sont pas éligibles dans la région.

　　REF_123B_NATURE_W_MAT

　　100

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Référentiel liste

　　Alphanumérique

　　O

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.01 du 29/01/2008

　　Montant du projet

　　2

　　Caractéristiques de l'investissement projeté

　　Libellé du matériel

　　Précision sur le type de matériel demandé en paiement

　　60

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Zone de saisie

　　Alphanumérique

　　N

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.01 du 29/01/2008

　　Montant du projet

　　2

　　Caractéristiques de l'investissement projeté

　　Montant prévisionnel (euros HT)

　　Montant total de la dépense prévue pour le type d'investissement listé en euros HT. Ce montant est déterminé sur la base du/des devi(s).

　　12

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Zone de saisie

　　Monétaire

　　O

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.01 du 29/01/2008

　　Montant du projet

　　2

　　Caractéristiques de l'investissement projeté

　　Nature des investissements

　　Listes des investissement éligible par grandes catégories de matériel France entière. Tous les investissements ne sont pas éligibles dans la région.

　　REF_123B_NATURE_W_MAT

　　100

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Référentiel liste

　　Alphanumérique

　　O

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Caractéristiques demandeur

　　1

　　Caractéristiques du demandeur

　　CA de l'avant dernier exercice comptable

　　Montant du chiffre d'affaire due l'avant dernier exercice comptable de la mico-entreprise demandeuse. Il permet de contrôler le critère d'éligibilité de moins de 2 millions de CA.

　　12

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Zone de saisie

　　Monétaire

　　O

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Caractéristiques demandeur

　　1

　　Caractéristiques du demandeur

　　Chiffre d'affaire du dernier exercice comptable

　　Montant du chiffre d'affaire du dernier exercice comptable de la mico-entreprise demandeuse. Il permet de contrôler le critère d'éligibilité de moins de 2 millions de CA.

　　12

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Zone de saisie

　　Monétaire

　　O

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Caractéristiques demandeur

　　1

　　Caractéristiques du demandeur

　　Coopérative forestière

　　Type de demandeur réglementairement éligible permettant une restitution plus précise.

　　1

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Case à cocher

　　Booléen

　　N

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Caractéristiques demandeur

　　1

　　Caractéristiques du demandeur

　　Effectif salarié en (Equivalent Temps Plein)

　　Nombre de salarié de l'entreprise en ETP. Ce chiffre peut être un réel du type 2,3. Il permet de contrôler le critère d'éligibilité de 10 ETP maximum

　　4

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Zone de saisie

　　Réel

　　O

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Caractéristiques demandeur

　　1

　　Caractéristiques du demandeur

　　Entreprise de travaux forestiers

　　Type de demandeur réglementairement éligible permettant une restitution plus précise.

　　1

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Case à cocher

　　Booléen

　　N

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Caractéristiques demandeur

　　1

　　Caractéristiques du demandeur

　　Exploitant forestier

　　Type de demandeur réglementairement éligible permettant une restitution plus précise.

　　1

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Case à cocher

　　Booléen

　　N

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.01 du 29/01/2008

　　Contrôle demande de paiement

　　1

　　Dates de réalisation

　　Date de début de travaux

　　Date donnée par le demandeur du début des opérations pour lesquelles il demande une subvention

　　10

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Calendrier

　　Date

　　O

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.01 du 29/01/2008

　　Contrôle demande de paiement

　　1

　　Dates de réalisation

　　Date de fin de travaux

　　Date donnée par le demandeur de fin des opérations pour lesquelles il demande une subvention

　　10

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Calendrier

　　Date

　　N

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.01 du 29/01/2008

　　Contrôle demande de paiement

　　1

　　Dates de réalisation

　　Date de prorogation de début de travaux

　　Date renseignée par le service instructeur de prorogation de début de travaux

　　10

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Calendrier

　　Date

　　N

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.01 du 29/01/2008

　　Contrôle demande de paiement

　　1

　　Dates de réalisation

　　Date de prorogation de fin de travaux

　　Motif justifiant la prorogation de findes travaux

　　10

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Calendrier

　　Date

　　N

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.01 du 29/01/2008

　　Contrôle demande de paiement

　　3

　　Justificatifs : investissements sur factures

　　Montant de l'investissement demandé (euros HT)

　　Montant de l'investissement demandé en euros HT. Ce montant est déterminé sur la base de la facture présentée par le bénéficiaire.

　　12

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Zone de saisie

　　Monétaire

　　O

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.01 du 29/01/2008

　　Contrôle demande de paiement

　　3

　　Justificatifs : investissements sur factures

　　Montant de l'investissement éligible (euros HT)

　　Montant de l'investissement éligible en euros HT. Ce montant est déterminé sur la base des dépenses éligibles retenues dans la facture présentée par le bénéficiaire.

　　12

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Zone de saisie

　　Monétaire

　　O

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.01 du 29/01/2008

　　Contrôle demande de paiement

　　3

　　Justificatifs : investissements sur factures

　　Nature de l'investissement

　　Listes des investissement éligible selon l'aide instrumentée

　　REF_123B_NATURE_W_MAT

　　100

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Référentiel liste

　　Alphanumérique

　　O

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Caractéristiques du projet

　　3

　　Quantités prévisionnelles liées à l'investissement

　　Destination du bois

　　Nature de la transformation du bois exercée par la micro-entreprise demandeuse, Débardé ou Façonné

　　REF_FORET_123B_DEST_BOIS

　　100

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Référentiel liste

　　Alphanumérique

　　N

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Caractéristiques du projet

　　3

　　Quantités prévisionnelles liées à l'investissement

　　Quantité après l'investissement m3

　　Quantités de bois débardée ou façonnée après l'investissement en Stères, en m3ou en tonnes

　　6

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Zone de saisie

　　Entier

　　N

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Caractéristiques du projet

　　3

　　Quantités prévisionnelles liées à l'investissement

　　Quantité avant l'investissement m3

　　Quantités de bois débardée ou façonnée avant l'investissement en Stères, en m3ou en tonnes

　　6

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Zone de saisie

　　Entier

　　N

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Caractéristiques du projet

　　3

　　Quantités prévisionnelles liées à l'investissement

　　Traitement

　　Nature de la transformation du bois exercée par la micro-entreprise demandeuse, Débardé ou Façonné

　　REF_123B_TRAITEMENT

　　100

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Référentiel liste

　　Alphanumérique

　　O

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Caractéristiques du projet

　　3

　　Quantités prévisionnelles liées à l'investissement

　　Unité

　　Libellé normalisé des unités de mesure en l'occurrence l'unité à saisir serait ici Stère ou m3

　　REFUNITE

　　100

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Référentiel loupe

　　Alphanumérique

　　N

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Montant du projet

　　1

　　Taux de financement du projet

　　1ère condition spécifique

　　Listes des conditions ouvrant droit à une majoration du taux d'aide. Toutes les conditions ne conduisent pas à des majoration dans chaque région

　　REF_123B_MAJOR_1

　　100

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Référentiel liste

　　Alphanumérique

　　N

　　2

　　Socle National PDRH

　　123

　　Accroissement de la valeur ajoutée des productions agricoles et sylvicoles

　　Mécanisation récolte de bois

　　Mécanisation forestière

　　version du 01/01/2007

　　Version n° 01.00.00 du 29/01/2008

　　Montant du projet

　　1

　　Taux de financement du projet

　　2ème condition spécifique

　　Listes des conditions ouvrant droit à une majoration complémentaire du taux d'aide. Toutes les conditions ne conduisent pas à des majoration dans chaque région

　　REF_123B_MAJOR_2

　　100

　　'A'..'Z','a'..'z'

　　Référentiel liste

　　Alphanumérique

　　N